La prochaine séance du Conseil communautaire est fixée le
Mardi 14 Novembre 2023 à 18h00
Salle du 2ème étage du Château de Blou – 07330 Thueyts
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 11 Juillet 2023
2. Urbanisme : Approbation modification simplifiée n°1 du PLUi
3. Agriculture : protocole d’aide aux communes à l’acquisition de foncier agricole
4. Décision modificative N° 2 Budget principal : clôture budgets SYMPAM
5. Décision modificative N° 2 Budget annexe Énergie Photovoltaïque : amortissements
6. Avance de trésorerie du budget principal vers le budget annexe Énergie photovoltaïque
7. Constitution et adhésion groupement de commandes pour création site internet VIA ARDÈCHE
8. Abandon étude bio déchets prévue avec les intercommunalités du CRTE
9. Modification règlement fonctionnement crèche Lalevade et micro crèche de Thueyts
10. Conseiller numérique (convention, subvention et emploi)
11. Acquisition gratuite terrain Thueyts pour la micro crèche
12. Nouvel estimatif et financement micro crèche Thueyts
13. Élection des membres de la CAO (Commission d’Appel d’offres)
14. Divers