Communauté de communes Ardèche des Sources et Volcans

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Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 01.10.2024

PV Bureau communautaire du 04.07.2024

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 04.07.2024

Convocation conseil communautaire du 04.07.2024

PV Bureau communautaire du 28.05.2024

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 28.05.2024

PV Bureau communautaire du 23.04.2024

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 23.04.2024

PV Conseil communautaire du 10.04.2024 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 10.04.2024

Convocation conseil communautaire du 10.04.2024

PV Conseil communautaire du 26.03.2024 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 26.03.2024

Convocation conseil communautaire du 26.03.2024

PV Bureau communautaire du 12.03.2024

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 12.03.2024

PV Conseil communautaire du 23.01.2024 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 23.01.2024

Convocation conseil communautaire du 23.01.2024

PV Bureau communautaire du 12.12.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 12.12.2023

PV Bureau communautaire du 07.11.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 07.11.2023

PV Conseil communautaire du 14.11.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 14.11.2023

Convocation au conseil communautaire du 14 novembre 2023

PV Conseil communautaire du 11.07.2023 APPROUVÉ

PV Bureau communautaire du 26.09.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 26.09.2023

PV Bureau communautaire du 04.07.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 11.07.2023

Convocation au conseil communautaire du 11 juillet 2023

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 04.07.2023

PV Bureau communautaire du 30.05.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 30.05.2023

PV Bureau communautaire du 25.04.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 25.04.2023

PV Conseil communautaire du 13.04.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 13.04.2023

PV Conseil communautaire du 28.03.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 28.03.2023

PV Bureau communautaire du 14.03.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 14.03.2023

PV Bureau communautaire du 07.02.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 07.02.2023

PV Conseil communautaire du 13.12.2022 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 13.12.2022

Bureau communautaire du 06/12/2022

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Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 15.11.2022

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 25.10.2022

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 25.10.2022

CR Bureau communautaire du 20/09/2022

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CR Bureau communautaire du 28/06/2022

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Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 12.04.2022

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 31.03.2022

CR Conseil communautaire du 31.03.2022

Motion de soutien à la commune de Thueyts et à son maire suite à l’annonce de la délocalisation de la clinique « KORIAN LA CONDAMINE » de Thueyts à Montélimar.

CR Bureau communautaire du 15/02/2022

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 01.02.2022

CR Conseil communautaire du 01.02.2022

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 14.12.2021

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Programme Relais Petite Enfance – Octobre 2024

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Le programme du Relais Petite Enfance (RPE) du mois d'octobre est là ! Ateliers d'éveil "3 petits tours en forêt" Réservés aux assistantes maternelles - sur inscription. Plus d'infos https://www.asv-cdc.fr/services-au-quotidien/services-aux-familles/les-petits/relais-assistantes-maternelles

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