Comptes rendus des assemblées

CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2026

BUREAU COMMUNAUTAIRE 2026

Convocations

Convocation conseil communautaire du 04.03.2026

Convocation conseil communautaire du 16.12.2025

Convocation conseil communautaire du 20.11.2025

Convocation conseil communautaire du 08.07.2025

Convocation conseil communautaire du 14.04.2025

Convocation conseil communautaire du 16.01.2025

Convocation conseil communautaire du 17.12.2024

Convocation conseil communautaire du 05.11.2024

Convocation conseil communautaire du 04.07.2024

Convocation conseil communautaire du 10.04.2024

Convocation conseil communautaire du 26.03.2024

Convocation conseil communautaire du 23.01.2024

PV Conseil communautaire du 16.12.2025

Délibération 68.2025 Adhésion au contrat d’assurance risques statutaires 2025-2026

Délibération 67.2025 Règlement centre de loisirs 

Délibération 66.2025 Lecture publique – Appel à projets « action culturelle partenariale des bibliothèques » de la médiathèque départementale

Délibération 65.2025 Demande de subvention Département poste coordinateur 2025 et 2026

Délibération 64.2025 Fonds de concours Montpezat

Délibération 63.2025 Allocations de compensation provisoires 2026

Délibération 62.2025 Autorisation d’engager, liquider et mandater 25% des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2026

Délibération 61.2025 Demande de subvention Office de Tourisme

Délibération 60.2025 Demande de subvention gymnase

Délibération 59.2025 Contrat Local Santé

Délibération 58.2025 Convention EPORA

Délibération 57.2025 Acquisition parcelle Thueyts

Délibération 56.2025 ZAD Annexe

Délibération 56.2025 ZAD Thueyts

Délibération 55.2025 Huis clos

Délibération 54.2025 Approbation PV 20.11.2025

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 16.12.2025

PV Conseil communautaire du 20.11.2025

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 20.11.2025

PV Conseil communautaire du 08.07.2025

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 08.07.2025

PV Conseil communautaire du 14.04.2025

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 14.04.2025

PV Conseil communautaire du 16.01.2025

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 16.01.2025

PV Bureau communautaire du 09.12.2025

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 09.12.2025

PV Bureau communautaire du 04.11.2025

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 04.11.2025

PV Bureau communautaire du 23.09.2025

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 23.09.2025

PV Bureau communautaire du 23.07.2025

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 23.07.2025

PV Bureau communautaire du 03.06.2025

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 03.06.2025

PV Bureau communautaire du 08.04.2025

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 08.04.2025

PV Bureau communautaire du 27.02.2025

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 27.02.2025

PV Bureau communautaire du 26.11.2024

PV Conseil communautaire du 17.12.2024 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 17.12.2024

PV Conseil communautaire du 05.11.2024 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 05.11.2024

PV Conseil communautaire du 04.07.2024 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 04.07.2024

PV Conseil communautaire du 10.04.2024 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 10.04.2024

PV Conseil communautaire du 26.03.2024 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 26.03.2024

PV Conseil communautaire du 23.01.2024 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 23.01.2024

PV Bureau communautaire du 26.11.2024

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 26.11.2024

PV Bureau communautaire du 01.10.2024

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 01.10.2024

PV Bureau communautaire du 04.07.2024

Liste des délibérations examinées par le Bureau communautaire du 04.07.2024

PV Bureau communautaire du 28.05.2024

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 28.05.2024

PV Bureau communautaire du 23.04.2024

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 23.04.2024

PV Bureau communautaire du 12.03.2024

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 12.03.2024

Archives Bureaux et Conseils communautaire