Délibération 68.2025 Adhésion au contrat d’assurance risques statutaires 2025-2026
Délibération 67.2025 Règlement centre de loisirs
Délibération 66.2025 Lecture publique – Appel à projets « action culturelle partenariale des bibliothèques » de la médiathèque départementale
Délibération 65.2025 Demande de subvention Département poste coordinateur 2025 et 2026
Délibération 64.2025 Fonds de concours Montpezat
Délibération 63.2025 Allocations de compensation provisoires 2026
Délibération 62.2025 Autorisation d’engager, liquider et mandater 25% des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2026
Délibération 61.2025 Demande de subvention Office de Tourisme
Délibération 60.2025 Demande de subvention gymnase
Délibération 59.2025 Contrat Local Santé
Délibération 58.2025 Convention EPORA
Délibération 57.2025 Acquisition parcelle Thueyts
Délibération 56.2025 ZAD Annexe
Délibération 56.2025 ZAD Thueyts
Délibération 55.2025 Huis clos
Délibération 54.2025 Approbation PV 20.11.2025
Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 16.12.2025
PV Conseil communautaire du 20.11.2025
Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 20.11.2025
PV Conseil communautaire du 08.07.2025
Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 08.07.2025
PV Conseil communautaire du 14.04.2025
Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 14.04.2025
PV Conseil communautaire du 16.01.2025
Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 16.01.2025
Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 09.12.2025
PV Bureau communautaire du 04.11.2025
Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 04.11.2025
PV Bureau communautaire du 23.09.2025
Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 23.09.2025
PV Bureau communautaire du 23.07.2025
Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 23.07.2025
PV Bureau communautaire du 03.06.2025
Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 03.06.2025
PV Bureau communautaire du 08.04.2025
Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 08.04.2025
PV Bureau communautaire du 27.02.2025
Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 27.02.2025
PV Bureau communautaire du 26.11.2024
PV Conseil communautaire du 17.12.2024 APPROUVÉ
Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 17.12.2024
PV Conseil communautaire du 05.11.2024 APPROUVÉ
Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 05.11.2024
PV Conseil communautaire du 04.07.2024 APPROUVÉ
Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 04.07.2024
PV Conseil communautaire du 10.04.2024 APPROUVÉ
Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 10.04.2024
PV Conseil communautaire du 26.03.2024 APPROUVÉ
Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 26.03.2024
PV Conseil communautaire du 23.01.2024 APPROUVÉ
Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 23.01.2024
Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 26.11.2024
PV Bureau communautaire du 01.10.2024
Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 01.10.2024
PV Bureau communautaire du 04.07.2024
Liste des délibérations examinées par le Bureau communautaire du 04.07.2024
PV Bureau communautaire du 28.05.2024
Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 28.05.2024
PV Bureau communautaire du 23.04.2024
Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 23.04.2024
PV Bureau communautaire du 12.03.2024
Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 12.03.2024
Convocation conseil communautaire du 16.12.2025
Convocation conseil communautaire du 20.11.2025
Convocation conseil communautaire du 08.07.2025
Convocation conseil communautaire du 14.04.2025
Convocation conseil communautaire du 16.01.2025
Convocation conseil communautaire du 17.12.2024
Convocation conseil communautaire du 05.11.2024
Convocation conseil communautaire du 04.07.2024
Convocation conseil communautaire du 10.04.2024
Convocation conseil communautaire du 26.03.2024
Convocation conseil communautaire du 23.01.2024
Convocation conseil communautaire du 14.11.2023
Convocation conseil communautaire du 11.07.2023
Convocation conseil communautaire du 13.04.2023
Convocation conseil communautaire du 28.03.2023
Convocation conseil communautaire du 13.12.2022
Convocation conseil communautaire du 25.10.2022
Convocation conseil communautaire du 19.07.2022
Convocation au conseil communautaire 12/04/2022
Convocation au conseil communautaire 31/03/2022
Convocation au conseil communautaire 01/02/2022
