La prochaine séance du Conseil communautaire est fixée le
Mardi 23 janvier 2024 à 16h00
Salle du 2ème étage du Château de Blou – 07330 Thueyts
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 14 Novembre 2023
2. Autorisation dépenses d’investissement 2024 : 25 % du budget principal et du budget annexe
3. Attribution marchés micro crèche Thueyts
4. Installation de panneaux photovoltaïques en toiture 4ème tranche (micro crèches Jaujac et Thueyts)
5. Avenant au contrat groupe d’assurance couvrant les risques statutaires du personnel
6. Règlement intérieur du centre de loisirs Fabras
7. Demandes de subventions 2024 (DETR-DSIL, autres financeurs) pour 1) création d’une maison de services à Lalevade d’Ardèche. 2) extension et accessibilité espace de convivialité, bureau et aménagements extérieurs du boulodrome
8. Contrat d’Objectif Territorial (COT) – Plan d’actions, répartition financière subvention ADEME, ingénierie
9. Contrat de soutien du département 2023-2027 pour les investissements
10. Charte d’utilisation des outils numériques et système d’information
11. Adhésion au Syndicat départemental des énergies de l’Ardèche pour le service maîtrise de l’Energie (MDE) et énergies renouvelables (ENR)
12. Divers