Convocation Conseil communautaire du 14 novembre 2023
La prochaine séance du Conseil communautaire est fixée le Mardi 14 Novembre 2023 à 18h00 Salle du 2ème étage du Château de Blou - 07330 Thueyts Ordre du jour : 1. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 11 Juillet 2023 2. Urbanisme : Approbation modification simplifiée n°1 du PLUi 3. Agriculture : protocole d'aide aux communes à l'acquisition de foncier agricole 4. Décision modificative N° 2 Budget principal : clôture budgets SYMPAM 5. Décision modificative N° 2 Budget annexe Énergie Photovoltaïque : amortissements 6. Avance de trésorerie du budget principal vers le budget annexe Énergie photovoltaïque 7. Constitution [...]