La prochaine séance du Conseil communautaire est fixée le
Mercredi 10 avril 2024 à 18h00
Salle du 2ème étage du Château de Blou – 07330 Thueyts
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 26.03.2024
2. Débat annuel compétence urbanisme
3. Compte de gestion, compte administratif et affectation des résultats 2023 Budget principal
4. Compte de gestion, compte administratif et affectation des résultats 2023 Budget annexe (Énergie photovoltaïque)
5. Taux taxes locales 2024 (TFB – TFNB – TH – CFE)
6. Taux taxe enlèvement des ordures ménagères 2024 (TEOM)
7. Redevances spéciales d’enlèvement des ordures ménagères 2024
8. Versement d’une avance remboursable du budget principal 2024 vers le budget annexe « Énergie photovoltaïque » 2024
9. Tarifs taxe de séjour à compter du 1.01.2025
10. Vote BP 2024 Budget principal
11. Vote BP 2024 Budget annexe « Énergie photovoltaïque »
12. Micro crèche Thueyts : attribution lot 5 Menuiseries intérieures bois
13. Convention de partenariat 2024-2026 avec la MDEF
14. Divers