La prochaine séance du Conseil communautaire est fixée le
Mardi 06 octobre à 18h00
Salle du 2ème étage du Château de Blou – 07330 Thueyts
Ordre du jour :
1. Vie institutionnelle – Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 07.07.2026
2.Vie institutionnelle – Règlement intérieur du conseil communautaire
3.Vie institutionnelle – Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de l’Ardèche (CAUE 07)
4.Vie institutionnelle – Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance
5.Foncier – Acquisition à titre gracieux de la parcelle AL n° 591 située sur la commune de Meyras (projet de requalification de l’office de tourisme intercommunal de Neyrac-les-Bains)
6.Finances – Admission en créances éteintes (liquidation judiciaire de l’entreprise ID Solaire)
7.Finances – Décision modificative N° 1 Budget principal
8.Finances – Redevance Spéciale Enlèvement Ordures Ménagères (RSEOM) 2027
9.Finances – Règlement budgétaire et financier (RBF)
10.Finances – Remboursement des taxes foncières de la micro-crèche à la commune de Thueyts
11.Ressources humaines – Création de deux postes d’Educateurs de jeunes enfants (EJE) pour la
petite enfance.
12.Ressources humaines – Mise en place du bonus attractivité
13.Ressources humaines – Création d’un poste d’ingénieur territorial
14.Urbanisme – Avis sur le projet de la carrière du Gimadet à Thueyts
15.Questions diverses