La prochaine séance du Conseil communautaire est fixée le
Mardi 07 juillet à 18h00
Salle du 2ème étage du Château de Blou – 07330 Thueyts
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 05.05.2026
2. Urbanisme – Information sur la compétence urbanisme et le Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi)
3. Urbanisme – Modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) : bilan de la concertation et approbation
4. Vie institutionnelle – Composition des commissions thématiques communautaires
5. Vie institutionnelle – Création et composition de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
6. Vie institutionnelle – Désignation des membres proposés pour la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
7. Finances – Modalités de remboursement des frais de déplacement des élus
8. Ressources humaines – Création d’emplois permanents à la suite d’avancements de grades
9. Ressources humaines – Contrat d’Objectif Territorial (COT) : prolongation de la mutualisation du poste de chargé de mission « Prévention et gestion des déchets ».
10. Redevances – Gratuité de la piscine intercommunale au profit de l’ADAPEI – Institut médico-éducatif (IME) « L’Amitié » (approbation de la convention de mise à disposition du bassin) et des groupes scolaires.
11. Questions diverses