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Accueil/La collectivité/Publications/Bureaux et conseils communautaires/Archives Bureaux et Conseils communautaire
  • 2023

  • 2022

  • 2021

  • 2020

  • 2019

  • 2023

Conseils communautaires 2023

PV Conseil communautaire du 14.11.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 14.11.2023

PV Conseil communautaire du 11.07.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 11.07.2023

PV Conseil communautaire du 13.04.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 13.04.2023

PV Conseil communautaire du 28.03.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 28.03.2023

Bureaux communautaires 2023

PV Bureau communautaire du 12.12.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 12.12.2023

PV Bureau communautaire du 07.11.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 07.11.2023

PV Bureau communautaire du 26.09.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 26.09.2023

PV Bureau communautaire du 04.07.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 04.07.2023

PV Bureau communautaire du 30.05.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 30.05.2023

PV Bureau communautaire du 25.04.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 25.04.2023

PV Bureau communautaire du 14.03.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 14.03.2023

PV Bureau communautaire du 07.02.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 07.02.2023

  • 2022

Conseils communautaires 2022

PV Conseil communautaire du 13.12.2022 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 13.12.2022

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 25.10.2022

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 25.10.2022

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 19.07.2022

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 19.07.2022

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 12.04.2022

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 31.03.2022

Compte rendu  Conseil communautaire du 31.03.2022

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 01.02.2022

Compte rendu  Conseil communautaire du 01.02.2022

Bureaux communautaires 2022

Bureau communautaire du 06/12/2022

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 06.12.2022

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 15.11.2022

Bureau communautaire du 20/09/2022

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 20.09.2022

Bureau communautaire du 28/06/2022

Bureau communautaire du 07/06/2022

Bureau communautaire du 03/05/2022

Bureau communautaire du 15/02/2022

Motion de soutien 2022

Motion de soutien à la commune de Thueyts et à son maire suite à l’annonce de la délocalisation de la clinique « KORIAN LA CONDAMINE » de Thueyts à Montélimar.

  • 2021

Conseils communautaires 2021

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 14.12.2021

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 28.09.2021

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 20.07.2021

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 01.07.2021

Conseil communautaire du 01.07.2021

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 13.04.2021

Conseil communautaire du 13.04.2021

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 30.03.2021

Conseil communautaire du 30.03.2021

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 04.02.2021

Conseil communautaire du 04.02.2021

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 14.01.2021

Conseil communautaire du 14.01.2021

Bureaux communautaires 2021

Bureau communautaire du 07/12/2021

Bureau communautaire du 21/09/2021

Bureau communautaire du 01/07/2021

Bureau communautaire du 10/05/2021

Compte rendu détaillé Bureau communautaire du 09/03/2021

Bureau communautaire du 09/03/2021

Bureau communautaire du 28/01/2021

  • 2020

Conseils communautaires 2020

Conseil communautaire du 12.11.2020

Conseil communautaire du 29.09.2020

PV Élections 2020

Conseil communautaire du 16/07/2020

Conseil communautaire du 1/07/2020

Conseil communautaire du 25/02/2020

Bureaux communautaires 2020

Bureau communautaire du 20/10/2020

Bureau communautaire du 8/09/2020

Bureau communautaire du 18/02/2020

Bureau communautaire du 28/01/2020

  • 2019

Conseils communautaires 2019

Conseil communautaire du 12/12/2019

Conseil communautaire du 26/09/2019

Conseil communautaire du 25/06/2019

Conseil communautaire du 15/04/2019

Conseil communautaire du 13/02/2019

Bureaux communautaires 2019

Bureau communautaire du 12/12/2019

Bureau communautaire du 17/09/2019

Bureau communautaire du 11/06/2019

Bureau communautaire du 14/05/2019

Bureau communautaire du 09/04/2019

Bureau communautaire du 04/04/2019

Bureau communautaire du 05/03/2019

Bureau communautaire du 15/01/2019

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    07330 Thueyts
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Du lundi au vendredi

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